Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 18 décembre 2024, à 20h30, à la mairie.


ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 20 novembre 2024
  • Délibération approuvant le principe de la modification des limites territoriales de la commune et sollicitant l’ouverture d’une enquête publique aux fins de modification des limites territoriales entre Périgny et Saint-Rogatien
  • Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion 17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
  • Délibération de participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents
  • R.I.F.S.E.E.P. : mise à jour des groupes de fonction et des conditions de maintien et de suppression de l’I.F.S.E.
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité à compter du 6 janvier 2025 pour le service Education Enfance Jeunesse
  • Retour sur la demande de subvention au titre de la D.E.T.R. pour l’aménagement de la Place des Chênes verts : actualisation et maintien de la demande au titre de la D.E.T.R. 2025
  • Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social – Adoption et signature d’une convention relative au service d’information et d’accueil des demandeurs de logement social
  • Questions diverses
  • Informations – Communications
  • Convocation CM 18-12-2024

    pdf | 510,55 Ko | 13 Décembre 2024

Date

18 Déc 2024
Expiré !

Heure

20:30

Lieu

Mairie de Saint-Rogatien
Saint-Rogatien
20Fév

Concert

Église Saint-Donatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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