Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 05 juin 2026, à 19h, à la mairie.

Ordre du jour :

– Approbation du compte-rendu de la séance du 5 juin 2026

  • 2026-55   Election des représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • 2026-56 Election des représentants au sein de la Commission Intercommunale Accessibilité (CIA)
  • 2026-57  Délibération pour le droit de formation des conseillers municipaux
  • 2026-58 Proposition d’une convention d’occupation de la salle de musique pour l’association Zébracoulisse
  • 2026-59 Tarifs de location du domaine public : fixation d’un tarif d’occupation commerciale du domaine public (terrasse ouverte)
  • 2026-60  Budget 05700 – Retour sur l’affectation du résultat 2025 en intégrant le résultat du budget clôturé Logements des Personnes Agées 05702
  • 2026-61  Budget 05700 – Décision Modificative N°2 pour intégrer le résultat 2025 du budget 05702 
  • 2026-62 Accueil Collectif de Mineurs : proposition de déclaration de la pause méridienne
  • 2026-63  Modification des tarifs du restaurant scolaire et des services périscolaire et extrascolaire à compter du 1er septembre 2026
  • 2026-64  Modification du règlement intérieur Education Enfance Jeunesse

Informations – Communications

Questions diverses

  • Conseil municipal du 24 juin 2026

    pdf | 455,09 Ko | 18 Juin 2026

Date
24 Juin 2026
Expiré !
Heure
19:00
Lieu
Mairie de Saint-Rogatien
Saint-Rogatien
Pas d'événement actuellement programmé.
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